Bienvenue sur le site 2-AS
    1. Qui sommes nous ?
    2. Mentions légales
    3. Plan du site

Activités 2-AS

Téléchargements gratuits :
Surdifiches, Polices, Etudes, etc.

Humour, jeux, Collections

Informations Générales
druckversionImprimer cette page
Appel d'urgence n° 114
par Fax ou SMS



 

Mentions légales

Le site www.2-as.org est réalisé par l’Association pour l’Accessibilité du cadre de vie aux personnes Sourdes, devenues sourdes ou malentendantes (à but non lucratif, régie par la loi de 1901).

Siret : 477 727 903 00015 - Code APE : 913 E
N° enregistrement à la préfecture : 7106

Siège social
12, rue d'Auffargis, 78690 Les Essarts-le-Roi

L'animation éditoriale et les mises à jour du site sont assuréespar le directeur de publication et les webmasters.

Pour nous contacter, utiliser les formulaires de messagerie de la rubrique

Directeur de publication
Marc Renard

Webmestres
Yves et Martine Renard

E-mails
(remplacer l'image par @)
marc.renard2-as.org
martine.renard2-as.org

Concepteur graphique du site
©Yves Renard

Hébergeur
www.infomaniak.ch


Collecte d'informations

Ce site ne collecte pas automatiquement les adresses des internautes qui nous visitent ou nous contactent. L'association garantit la confidentialité des renseignements donnés sur les mails et les bons de commande qui ne font pas l'objet d'un traitement informatique (hormis le devis ou la facture des Éditions du Fox) et ne sont jamais communiqués à des tiers.



Droit de propriété littéraire et artistique

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Certains contenus présents sur le site 2-AS sont couverts par un droit de la propriété intellectuelle et notamment par les articles L.112-2 et suivants et L.341-1 du code de la propriété intellectuelle.
Tous les droits d'exploitation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des différents documents contenant des droits de propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du président de l'association ou du directeur de publication et des éventuels auteurs ou de leurs ayants-droit, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon (article L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Dans tous les cas (utilisation personnelle ou exploitation autorisée) les mentions du titre de l'œuvre, du nom de son auteur et de son origine (©Association 2-AS - Les Éditions du Fox - Site www.2-as.org) devront être respectées et associées à l'œuvre, et 2-AS devra être informée.

© Tous droits de l'association et des auteurs réservés.
Les documents, photos ou dessins du site ne peuvent être imprimés ou copiés que pour le seul usage privé du copiste.
Toute utilisation collective ou commerciale sans autorisation préalable est interdite.
Pour autorisation de reproduction ou d'exploitation contactez le directeur de publication.

Liens vers le site 2-AS ou ses contacts

L'établissement de liens hypertextes vers ce site 2-AS est possible (par ouverture d'une fenêtre) sous réserve que la source soit mentionnée et d'en informer au préalable, par mail, la webmaster du site 2-AS.

Liens et références à d'autres sites, blog ou contacts

Le site 2-AS vous propose de nombreux liens vers d’autres sites (ou blog, etc.) et des références d’autres sites (adresses électroniques, fichiers pdf, etc.), en rapport avec la surdité. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces liens dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail www.2-as.org. L’association 2-AS n'est pas responsable de la teneur desdits autres sites et ne peut être tenu responsable d'aucun dommage ou préjudice en découlant. En aucun cas la responsabilité de la rédaction du site 2-AS ni de 2-AS n'est engagée.